Guide préliminaire sur les technologies de traitement des eaux usées

La version préliminaire du Guide pour l'étude des technologies conventionnelles de traitement des eaux usées d'origine domestique (gouv.qc.ca) est désormais disponible sur le site du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs.

Ce guide aborde de manière générale les installations de traitement des eaux, en explorant des éléments tels que la gestion des risques associés aux infrastructures (analyse de fiabilité), la santé et la sécurité, la réduction à la source, la réutilisation des eaux et les émissions de gaz à effet de serre. La structure des chapitres du Guide vise à couvrir, pour l’ensemble des technologies abordées, les éléments nécessaires à la conception des systèmes de traitement des eaux, mais également les éléments concernant leur aménagement, leurs performances épuratoires, leur installation et leur exploitation.

L’APSAM a contribué à l’intégration d’éléments facilitant l’élimination à la source des dangers et la réduction des risques liés aux traitements des eaux, notamment :

• 2.1 Étapes de conception : concernant les facteurs à prendre en compte lors de la conception d’une installation de traitement des eaux usées, qu’il s’agisse d’une nouvelle installation ou encore de la mise à niveau, ou aux normes, d’une installation existante, notamment:
  • Les normes de santé et de sécurité à respecter.
• 2.1.3 Conception détaillée (plans et devis) : « La révision des plans et devis par les opérateurs des installations existantes est susceptible d’offrir un point de vue différent de celui du concepteur et permet de confronter les aménagements proposés aux réalités quotidiennes pour une exploitation sécuritaire et fonctionnelle. Ainsi, l’élimination des dangers à la source et l’intégration des éléments de sécurité dès la conception permettront d’appliquer facilement et rapidement des procédures de travail sécuritaires pour toutes les tâches à effectuer. À ce sujet, le concepteur est invité à se référer au chapitre 18, section 18.6 − Santé et sécurité. »
• 2.3 Identification de la problématique et des besoins : « Dans le cas d’une station d’épuration existante, l’identification des problématiques passe tout d’abord par des discussions avec les opérateurs qui sont une grande source d’informations. Cette démarche permet d’orienter le concepteur sur des problèmes avérés ainsi que sur certains besoins afin de simplifier, de faciliter ou de sécuriser les tâches d’exploitation (voir chapitre 18, section 18.6 pour les aspects concernant la santé et la sécurité). »

Cette nouvelle version du guide remplace celle publiée en 2001 ainsi que ses mises à jour ponctuelles. Elle peut être utilisée dès maintenant dans le cadre des demandes d’autorisation faites en vertu du paragraphe 3, 1^er alinéa, de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement portant sur les installations de traitement des eaux usées d’origine domestique.

Les commentaires, mémoires ou corrections concernant la version préliminaire des chapitres seront acceptés jusqu’au 15 janvier 2025. Veuillez les transmettre à l’adresse courriel suivante : [email protected].

Après cette période, une version regroupant les chapitres révisés en fonction des commentaires reçus sera publiée.

Veuillez noter que plusieurs corrections demandées par l’APSAM n’ont pas encore été intégrées à cette version préliminaire.