Travail à risque de noyade : un nouveau thème et des outils

Le 6 janvier 2021, un projet de règlement visant à modifier le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) a été publié dans la Gazette officielle du Québec. Bien que ce dernier ne soit pas adopté de façon officielle, le risque de noyade est bien présent dans le secteur municipal.

En effet, plusieurs employés municipaux sont appelés, dans le cadre de leur fonction, à intervenir à l’intérieur d’un bâtiment, dans des conditions plus contrôlées, et à l’extérieur où les caractéristiques des plans d’eau ne sont pas toujours connues ou peuvent changer rapidement.

Une nouvelle page Web pour vous aider

Afin de soutenir les organisations à prendre en charge ce risque, l’APSAM a produit le nouveau thème Travail à risque de noyade pour aider les milieux de travail à déterminer les mesures de prévention pouvant être mises en place.

Consultez ce nouveau thème pour vous aider à répondre à plusieurs questions telles que :

• Doit-on se référer au Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) ou au Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC)?
• Quels sont les renseignements à obtenir avant de réaliser des travaux à proximité de l’eau et quelle est la personne autorisée à les recueillir?
• Quelles sont les mesures de prévention pouvant être mises en œuvre pour :
  • éliminer le risque de noyade à la source
  • éliminer la possibilité d’une chute à l’eau
  • empêcher la chute à l’eau
  • réduire le risque de noyade lors d’une chute à l’eau?
• Quels sont les éléments à considérer lors du choix d’un dispositif de flottaison?
• Que doit contenir un plan de sauvetage et quels sont les équipements à prévoir?

Des outils à télécharger et à personnaliser selon vos besoins

Sur ce nouveau thème, vous trouverez des outils pour recueillir des renseignements sur le site où se dérouleront les travaux :

• Caractérisation d'un bassin ou d'une piscine
• Caractérisation d'un plan d’eau ou d'un cours d’eau

De plus, des tableaux sont disponibles afin de vous aider à répertorier les tâches à réaliser et déterminer les mesures de prévention pouvant être mises en place pour le travail à risque de noyade :

• Répertoire des tâches réalisées à proximité ou dans un bassin, vide ou plein d’eau
• Répertoire des tâches réalisées à proximité ou sur un plan d’eau ou cours d’eau

Une formation adaptée à la réalité municipale

Nous vous rappelons que depuis 2018, une formation dédiée aux travailleurs et aux gestionnaires municipaux qui ont à planifier et à organiser les travaux en bordure ou au-dessus de l’eau est disponible à l’APSAM. Pour consulter le plan de cours ou les modalités d’inscription à cette formation, consultez la page de la formation Travail à proximité ou sur l’eau.

Un sujet d’intérêt en développement

La date d’entrée en vigueur de la section XXVI.II du projet de règlement visant la modification du RSST demeure inconnue pour l’instant. L’APSAM demeure active dans ce dossier et vous avisera lorsque le projet de règlement sera adopté. Demeurez à l’affût en consultant notre blogue pour être informé des plus récents développements dans ce dossier.