Nouveautés de l’APSAM
La hausse des indemnisations à la CNESST et des coûts liés à la surdité professionnelle témoigne de cette exposition accrue. Les municipalités, en tant qu’acteurs impliqués dans la protection de leurs travailleurs, doivent contribuer activement à éliminer et à réduire cette exposition. Pour ce faire, les administrateurs, employeurs et travailleurs devraient minimalement respecter les exigences du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) ainsi que du Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC). Ces règlements établissent des limites d’exposition au bruit et définissent les mesures à prendre pour évaluer et réduire cette exposition.
L’APSAM met à la disposition de sa clientèle municipale les informations suivantes pour faciliter la mise en œuvre d’un projet ou d’un programme sur le bruit, que ce soit par des membres internes ou externes de l’organisation.
Il est essentiel d’offrir à la clientèle municipale un exemple des responsabilités fonctionnelles, afin de la guider dans ses interventions. L'APSAM a donc créé le Tableau 1 – Exemples de responsabilités fonctionnelles.
Le Guide de pratique pour l’identification et la mesure de l’exposition des travailleurs au bruit de l’INSPQ (section E, page 129) présente une vue d’ensemble du rôle de certains acteurs pouvant contribuer dans les milieux.
Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) – Section XV (mai 2024)
Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) – Art. 2.21.1. et suivants (mai 2024)
Outils pour une prise en charge
Pour gérer l’élimination et la réduction de l’exposition au bruit de manière efficace, il est essentiel de suivre une démarche structurée. L’APSAM met à la disposition des municipalités et villes divers outils et informations.
- Charte de projet – Bruit (APSAM, 2024 [Word, 1,7 Mo])
- Plan d’action – Bruit (APSAM, 2024 [Word, 1,3 Mo])
- Guide : Situations à risque et moyens de prévention - Bruit (APSAM, 2024 [PDF, 511 Ko])
- Guide de pratique pour l’identification et la mesure de l’exposition des travailleurs au bruit (INSPQ)
- Présentation : Prise en charge du bruit en milieu de travail – Soyez proactif (CNESST)
- Délais maximaux applicables pour les dispositions relatives au bruit prévues dans le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) en vigueur depuis le 16 juin 2023 (CNESST, 2023 [PDF, 262 Ko])
L’APSAM a soigneusement étudié tous les articles du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) ainsi que ceux du Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC), afin de bien comprendre les démarches. Elle a jugé pertinent de présenter ces informations sous forme de tableau.
Situations de travail
Le temps d'exposition doit être diminué ou des équipements de protection individuels doivent être prévus.
Le contrôle du bruit doit viser à :
- réduire le bruit à la source
- isoler tout poste de travail exposé à ce bruit
- insonoriser les locaux de travail.
En établissement Dans le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST), les articles 132. à 141.5. traitent du niveau de bruit acceptable, de sa mesure, des moyens de contrôle à mettre en place. | Sur un chantier de construction Dans le Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC), les articles 2.21.1. à 2.21.14. traitent du niveau de bruit acceptable, de sa mesure, des moyens de contrôle à mettre en place. |
Tableaux détaillés
Obligations générales de l'employeur (RSST, art. 132. à 141.5) – Tableau 2
Obligations générales de l'employeur (CSTC, art. 2.21.1. à 2.21.14.) – Tableau 3
Le bruit et ses effets
- Dans la série Facteurs de risque, Savoir média en collaboration avec l'IRSST a produit 3 vidéos pertinentes :
- En 1 minute : l'échelle du bruit
Il y a encore plusieurs milieux de travail où il y a trop de bruit et à la longue, cela peut entraîner des problèmes auditifs, mais c'est quoi, trop de bruit? - Ce bruit qui dérange
Il y a encore plusieurs milieux de travail où il y a trop de bruit et à la longue, cela peut entraîner des problèmes auditifs, même si des protections auditives sont fournies aux travailleurs/travailleuses. C’est tout un casse-tête pour les chercheurs, qui doivent pouvoir identifier les sources de bruit et trouver comment le réduire. - Témoignage : la surdité professionnelle
- En 1 minute : l'échelle du bruit
- L’ASP Construction a produit 3 affiches en lien avec la prévention des risques liés au bruit :
- Les autres effets du BRUIT... y prêtez-vous l'oreille? (2024 [PDF, 885 Ko])
- Réduction du BRUIT sur les chantiers de construction – Mesures de prévention (2024 [PDF, 594 Ko])
- Port obligatoire (2024 [PDF, 1,02 Mo])
- Industrie de la réparation automobile – Caractérisation du bruit et des vibrations émis par les outils portatifs (IRSST, 2008)
- Effet des substances chimiques sur l’audition : interactions avec le bruit (IRSST)
- Évaluation de l’exposition des travailleurs au bruit : opinion d’experts sur l’impact des changements réglementaires (IRSST)
- Exposition au bruit (CNESST, 2021)
- Bruit : bien protéger l'audition (SUVA, 2024)
- Au travail : Quel est le niveau sonore? (WSCC, 2013 [PDF, 23 Ko])
- L'École de technologie supérieure (ÉTS) a publié le document de référence « Paupières d'oreilles » qui se décline en deux tomes :
- Paupières d'oreilles – Tome I : Protection auditive et technologies otiques
- Paupières d'oreilles – Tome II : Modélisation numérique du comportement acoustique des protecteurs auditifs
Élimination ou contrôle du bruit
- Techniques de réduction du bruit en entreprise (INRS)
- NIOSH Sound Level Meter App (NIOSH)
- Calculette permettant d'évaluer le niveau d'exposition quotidienne au bruit (LEX,8h ou Lex,8h) (CNESST)
- Réduire le bruit en milieu de travail : informations générales et techniques illustrées (CNESST)
- Moyens techniques possibles pour réduire le bruit (Réseau de santé publique en santé au travail)
- Concevoir une enceinte insonorisante (ASPHME)
- Techniques de réduction du bruit en entreprise – Quelles solutions, comment choisir (INRS, 2019)
- Électricité : équipements de protection (APSAM)
- Écran de protection acoustique amovible [Police] (APSAM, actualités)
- Bruit dans cinq piscines intérieures (APSAM, actualités)
- Balayeuse sécuritaire (APSAM, actualités)
- Réfection de la salle de filtration à la piscine municipale Oriel-Riopel (APSAM, actualités)
- Choisir une soufflette efficace et sécuritaire (IRSST, 2015)